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Un opposant de Noël Mamère condamné en appel pour diffamation | 28/11/2005 La cour d'appel de Bordeaux a ramené à du sursis la peine d'amende infligée à un élu UDF de Bègles (Gironde) qui avait laissé entendre que la cérémonie du mariage de Stéphane Chapin et Bertrand Charpentier avait été financée sur des fonds publics, a-t-on appris vendredi 25 novembre auprès de l'avocat de la mairie. La cour d'appel a ramené jeudi la peine d'amende de 1.500 euros ferme prononcée en première instance à une amende de 1.500 euros avec sursis. Elle a en revanche confirmé la condamnation à un euro de dommages-intérêts à verser au député-maire de Bègles, Noël Mamère (Verts). Le maire avait déposé plainte quelques semaines après avoir célébré le premier mariage de personnes du même sexe en France, le 5 juin 2004, son opposant ayant évoqué à plusieurs reprises dans différents médias «de possibles détournements de fonds» et «des journalistes invités à déjeuner à la fête de la morue et ayant reçu des magnums de vin» (lire Quotidien du 18 juin). Pierre Bru avait également déclaré que la vieille dame qui avait fourni la domiciliation à l'un des deux hommes, leur permettant de se marier à Bègles, avait «été abusée». L'avocat du conseiller municipal, Me Pierre Landète, a annoncé que son client allait se pourvoir en cassation. (avec AFP) |
Source : Par Judith Silberfeld pour Têtu
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