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Le "Queen", protégé de la contrefaçon. | 20/12/2001 Une discothèque de Couzon au Mont-d'Or (Rhône), dans la banlieue nord-ouest de Lyon, le Titan, a été condamnée en appel à payer 17.531 euros (115.000 F) pour "contrefaçon" au Queen, l'un des plus célèbres clubs parisiens, pour avoir intitulé une soirée "Queen's Party". La cour d'appel du Rhône confirme ainsi un jugement de mai 2000 du tribunal de grande instance de Lyon, en reconnaissant à son tour le délit de contrefaçon dont a été victime Le Queen considéré comme "une discothèque notoirement connue en France et à l'étranger". Le Titan avait organisé cette soirée "Queen's Party" le jour de la Lesbian & Gay Pride lyonnaise, en juin 1998. La discothèque lyonnaise a tenté de se justifier en contestant l'accusation de contrefaçon, expliquant que le terme "queen" était le diminutif de "drag queen". Considérant "queen" comme un "mot commun", la discothèque lyonnaise avait insisté sur "l'! impossibilité de confusion dans l'esprit du public car les deux établissements étaient éloignés de 500 kilomètres". Le tribunal de grande instance puis la cour d'appel ont jugé que le diminutif "queen" est en l'espèce une "allusion" à la discothèque parisienne "et non pas le simple emploi d'une traduction anglaise pour une soirée exceptionnelle dite royale" (avec AFP). |
Source : Judith Silberfeld pour Têtu
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