Il y'a quelque temps j'ai installé sur mon micro à l'aide d'un CD-ROM les services d'AOL.

Celui-ci était gratuit et proposait des heures de connexions gratuites. Aussi, lors de l'installation la charte précisait que je m'engagais pour une periode de un an. (je n'avais pas lu les conditions). Actuellement je souhaite arrêter ce contrat ; qui s'est fait en ligne et je n'ai signé aucun contrat.

Je vous saurais gré de bien vouloir me faire savoir si je peux ignorer les relances d'AOL, qui me demande de payer.

Un contrat, pour être valable, ne nécessite pas forcément un écrit signé, si l'un des cocontractants peut prouver par un autre moyen que les parties s'étaient bien mises d'accord sur tel ou tel engagement.


En cas de litige, le Tribunal serait conduit à apprécier la force de la preuve apportée par le demandeur.


Je ne peux donc que conseiller de bien lire les conditions avant de souscrire des engagements, quelle que soit la forme de cette souscription.


Cordialement